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Documentation

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DGFiP : Frais de voiture, Indemnités kilométriques, IK et frais réels
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DGFiP : Régime réel BNC, déclaration contrôlée, délai d'option et de renonciation
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Arrêt du Conseil d'Etat du 8 Décembre 2017 concernant les associés de SELAS et SELAFA
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Affichette d'acceptation des seules cartes bancaires
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Affichette d'acceptation des seuls chèques
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DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et chèques vacances
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Dossier pour révision des comptabilités BNC