TVA - APPRECIATION SEUILS DE FRANCHISE EN BASE
DGFiP : TVA, Franchise en base, seuil
SCM - PAS DE CLOTURE DECALEE EN CAS DE SORTIE D'UN ASSOCIE EN COURS D'ANNEE
DGFiP : SCM, Sortie d'un associé en cours d'année et clôture décalée
SCM - REMBOURSEMENTS DES ASSOCIES = FRAIS
DGFiP : SCM, Frais et Remboursements des associés
SCM - DETERMINATION DU RESULTAT BIC ET BNC
DGFiP : SCM, Détermination du résultat BIC et BNC
151 SEPTIES - RECETTES A RETENIR
DGFiP : Plus-values exonérée, 151 Septies et recettes à retenir pour les seuils
MÉDECINS FORFAIT 2 % - INSCRIPTION PAGES JAUNES = PROSPECTION COUVERTE PAR LE FORFAIT
DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et Prospection, pages jaunes
MÉDECINS FORFAIT 2 % - REVENUS PERCUS DES ORGANISMES DE GESTION REGIONAUX
DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et Revenus perçus des OGR
MÉDECINS FORFAIT 2 % - BASE DU FORFAIT
DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et base de calcul
MÉDECINS FORFAIT 2 % - FRAIS DE PARKING COUVERTS PAR LE FORFAIT
DGFiP : Médecins conventionnés secteur I, forfait 2 % et frais de parking
TVA - EXO DES COURS PARTICULIERS - EXERCICE EN EIRL
DGFiP : TVA, Exonération des cours particuliers, Exercice en EIRL
TVA - EXO DES COURS PARTICULIERS - COURS DE TAPISSERIE
DGFiP : TVA, Exonération des cours particuliers, Cours de Tapisserie
TVA - EXO DES COURS PARTICULIERS - EMBAUCHE EN COURS D'ANNEE
DGFiP : TVA, Exonération des cours particuliers, Embauche en cours d'année
FRAIS DE VOITURE - TRAITEMENT FISCAL DU BONUS-MALUS
DGFiP : Frais de voiture, Traitement fiscal et Bonus-Malus
FRAIS DE VOITURE - IK NON APPLICABLE AUX SALARIES UTILISANT UN V.U
DGFiP : Frais de voiture, Indemnités kilométriques, IK, salariés et VU
FRAIS DE VOITURE - IK NON APPLICABLE AUX QUADS ET VOITURETTES
DGFiP : Frais de voiture, Indemnités kilométriques, IK, Quads et Voiturettes
FRAIS DE VOITURE - APPLICATION AUX TRICYCLES A MOTEURS (SCOOTERS)
DGFiP : Frais de voiture, Indemnités kilométriques, IK, tricycles à moteurs et Scooters